Vous avez une idée de création, un concept novateur qui va vous apporter célébrité, argent et pouvoir. Félicitations. L’informatique est là pour vous aider à développer votre projet. Ainsi, Internet vous aide à enrichir vos connaissances et à trouver des sponsors. Les outils numériques servent de support à votre création : définition, planification, communication, croquis, simulation, programmation, réalisation du concept, …
Votre idée est prête à être présentée au public. Soudain, le doute se présente. Allez-vous réussir à percer ? Comment gagner de l’argent grâce à votre création ? Votre concept ne risque-t-il pas d’être repris par quelqu’un de plus connus ? Risquez-vous être attaqué par une association ou une société pour un motif obscur ? Bienvenue dans le monde de la propriété intellectuelle. En France, nous avons un code (de la propriété intellectuelle) et des institutions pour cela.
Bien sûr, la propriété intellectuelle est une notion à géométrie variable qui est fonction de la distance et de la nature du concept (idée, oeuvre intellectuelle, objet physique, …). Les organismes destinés à défendre sont donc nombreux et variés en fonction des pays. On les retrouve sur Internet :
- pour la France : INPI, IRPI, Ministère de l’économie, code de la propriété intellectuelle.
- pour le Monde : OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle).
Les sources sont plus nombreuses que ce que je connais. Ce sujet fait l’objet de cursus universitaires des Facultés de droits. De nombreux avocats en ont fait leurs spécialités. Mes connaissances sont donc limités. Heureusement, l’intelligence collective disponible sur Internet permet de s’y retrouver. Il existe deux types de propriété intellectuelle :
- la propriété industrielle,
- la propriété littéraire (droit d’auteur) et artistique.
Dans les deux cas, il existe des mécanismes de protection de vos créations. Vous avez créé un moyen de transport révolutionnaire (ou un système anti-incendie) et vous voulez démarcher les constructeurs pour le produire en masse, passez d’abord par la case Brevet. Il protège votre invention jusqu’à 20 ans et vous permet de négocier les fruits de votre travail avec les industriels.
Dans certains cas, le monde industriel peut se montrer jaloux du génie des inventeurs. Que cet article du journal Capital ne vous empêche pas de tenter votre chance. Il existe d’autres moyens de protéger ses inventions dans le cadre industriel, comme l’enveloppe Soleau. Mes cours de droits sont lointains mais ‘Google est mon ami’. Pensez aussi aux conseils des professionnels de justice.
La propriété littéraire et artistique est un domaine connu pour les nombreux plagiats. Protéger une oeuvre est donc compliqué. Ce sont rarement les créateurs d’une mode qui font fortunes. Prenons le cas Disney, la plupart de leurs films sont inspirés d’histoires déjà écrites. Pourtant les gens s’en souviennent. Par contre les plagiats de Mondo World sont surtout connus que grâce aux vidéos du Joueur Du Grenier.
Il en est de même pour les autres formes d’art. Les bonnes idées sont rapidement copiées. C’est la qualité qui fait la différence. Des franchises se créent à partir de personnages fictifs. La protection intellectuelle peut se faire à ce moment, sous couvert de primeur de votre création. Inutile de faire une figurine Superman sans l’aval de Warner Bros sauf si vous êtes un obscur fabricant indien dont les produits ne dépasseront pas votre région.
Le domaine informatique est entre ces deux mondes. Les programmes informatiques (lignes de code) sont vus, au mieux, comme des œuvres littéraires. Il n’est possible de les protéger que si elles sont associées à un équipement physique. Le domaine a aussi cette qualité de se réinventer. Des contrats entre créateurs et utilisateurs ont donc été définis au cours des décennies : GNU, GPL, EULA, …
La propriété intellectuelle dans l’informatique est une notion qui a beaucoup évoluée en raison de l’évolution propre du domaine. En rendant les œuvres artistiques et les produits physiques (impression 3d) disponibles instantanément, l’informatique a aussi beaucoup changé la notion de propriété intellectuelle. Et Je vous en parlerai dans de prochains articles.